Conseil d’école 2014-2015 Composition, compétences, élections...

par Christophe Rousseau

Le Conseil d’école est l’instance principale de concertation de l’école. Il est présidé par le Directeur de l’école. C’est un organe de concertation institutionnelle doté de compétences décisionnelles.

Il réunit le Conseil des Maîtres, le Maire et/ou un Conseiller municipal référent, les représentants élus des parents d’élèves, le Délégué Départemental de l’Education Nationale (DDEN).

Le Conseil d’école vote le Règlement Intérieur de l’école. Il se prononce sur les principales questions de Vie Scolaire ; il donne son avis sur les actions pédagogiques et éducatives. Les compétences du Conseil d’école ont été récemment enrichies ( programme du Conseil école-collège, actions contre le harcèlement, projet d’organisation du temps scolaire...).

Textes officiels : la composition et les compétences du Conseil d’école ; ICI.

Les élections aux Conseils d’école auront lieu cette année AVANT les congés de Toussaint ( 10 ou 11 octobre). Dès la rentrée scolaire, il importe que les directeurs informent les familles de leur déroulement ( date, délais...) et de leurs enjeux.

Le vote par correspondance doit être favorisé. L’amplitude d’ouverture des bureaux de vote doit être de quatre heures consécutives minimum et inclure heure une d’entrée ou de sortie des élèves ( 13h-17h par exemple...). Le directeur préside le bureau des élections qui assure l’organisation des élections et leur bon déroulement. Cette année la remontée des résultats s’effectuera à partir d’une application nationale.

Note de Service " Elections aux Conseils des écoles 2014-2015", ICI.

Le Conseil d’école se réunit au moins une fois par trimestre et obligatoirement dans les quinze jours suivant la proclamation des résultats, sur un ordre du jour adressé au moins huit jours avant la date de réunion. On doit entendre ici "jours ouvrés" (travaillés), donc, cette année, au plus tard une semaine après le retour des congés de Toussaint.

Le Conseil vote le Règlement intérieur de l’école, sur proposition du directeur. Ce Règlement intérieur est établi à partir du Règlement type départemental qui a été actualisé par une Circulaire du 9/7/14.

Circulaire "Règlement type départemental" actualisé, ICI.

Chaque parent ( le père et la mère) est électeur. Tous les parents ont le droit de vote quelle que soit leur nationalité bien sûr. Sur nos territoires, il s’agit parfois d’un apprentissage ( qui comme tel doit être accompagné). C’est une opportunité de faire vivre la démocratie à travers une pratique civique...

De nombreuses écoles font de ces élections des Représentants de parents un support pédagogique et éducatif en direction des élèves eux mêmes. L’urne et l’isoloir présents sont des objets à découvrir parfois. Ce peut être un bon moment pour introduire/faire vivre des Conseils d’élèves et organiser des élections de délégués des classes par exemple...